SECTION 5 CHANTIER ET TRAVAUX ROUTIERS

4. Arbres à conserver

Par dérogation aux dispositions ci-dessus, et sur instruction de l'ingénieur, les arbres utiles situés sur la chaussée doivent être taillés, protégés et laissés sur pied. Les branches des arbres qui s'étendent sur la chaussée doivent être taillées conformément aux instructions, afin d'obtenir une hauteur libre de 5 mètres au-dessus de la chaussée.